Reproduction des documents

La BnF propose un service de numérisation et d’impression à la demande des documents conservés dans ses collections : livres, manuscrits, partitions, photographies, estampes, cartes, affiches, monnaies et objets d’art. Le département de la Reproduction qui assure ce service gère également la réutilisation commerciale des documents de la BnF.

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Pour toute commande, il faut en effet distinguer l’achat des reproductions (frais techniques) de l’utilisation des documents reproduits qui, lorsqu’elle est commerciale, est soumise à autorisation et au paiement d’une redevance, facturée et payée indépendamment des travaux.

Est considérée comme commerciale, toute utilisation des documents conservés à la BnF, du domaine public ou non, dans une publication vendue (y compris académique ou scientifique), une exposition, une production audiovisuelle, un service ou un produit payant, une prestation facturée à un tiers ou bien encore un support à vocation promotionnelle ou commerciale.
L'utilisation non commerciale des documents est libre et gratuite sous réserve de la mention de source : BnF ou Bibliothèque nationale de France.

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