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Bon de commande des produits bibliographiques [fichier .rtf – 157 Ko – 31/01/13 – 2 p.]

Produits bibliographiques courants et rétrospectifs

Tarifs des produits et services bibliographiques

Tarifs faisant référence à la Décision (recettes) n° 2011-1130 du 01/07/2011 du Président de la Bibliothèque nationale de France. Le taux de TVA en vigueur au moment de la facturation est appliqué sur l'ensemble des tarifs.

Frais techniques

Tarification des frais techniques pour tous les types de produits
Frais de mise à disposition par FTP : aucun
Frais de mise à disposition sur support (céderom) : 150 euros H.T. - 179,40 euros T.T.C.
Frais d'extraction à façon : 1500 euros H.T. - 1794 euros T.T.C.

Tarifs par produits

Tarifs d'initialisation (produits rétrospectifs)
Produits Volume indicatif de notices
(au 31/12/2011)
 Tarif euros H.T.
Initialisation		 Tarif euros T.T.C.
Initialisation
(TVA 19,6%)
Catalogue des imprimés 3 134 820
 20 000,00 23 920,00
Catalogue - audiovisuel avant 1983 368 273
 2 200,00 2 631,20
Bibliographie nationale française - livres** 1 711 913
 9 500,00 11 362,00
Bibliographie nationale française - pub. en série** 248 976
 1 300,00 1 554,80
Bibliographie nationale française - audiovisuel** 663 147
 3 700,00 4 425,20
Bibliographie nationale française - musique imprimée** 139 788
 800,00 956,80
Bibliographie nationale française - cartographie** 62 525
 350,00 418,60
Autorités personnes physiques, collectivités, titres* 1 540 884 8 300,00 9 926,80
Autorités - Titres uniformes musicaux* 120 474 650,00 777,40
Autorités - Noms géographiques* 104 892
 650,00 777,40
Autorités RAMEAU* 166 873 1 000,00 1 196,00
* Pour les produits "Autorités", le produit contient les nouvelles notices, les modifications et les suppressions. Ainsi pour les "Autorités personnes physiques, collectivité, titres", il y a 500 nouvelles notices par mois, mais le produit contient également les modifications et suppressions, soit environ 10 000 notices par mois.

** Pour les produits "Bibliographie", le produit contient les nouvelles notices et les modifications.
Tarifs de redevance annuelle avec mise à jour (produits courants)
Produits Volume indicatif de notices par mise à jour Redevance annuelle avec mise à jour
Tarif euros H.T.		 Redevance annuelle avec mise à jour
Tarif euros T.T.C.
(TVA 19,6%)
Bibliographie nationale française - livres** 5 000 par mois 700,00 837,20
Bibliographie nationale française - pub. en série** 550 par mois 500,00 598,00
Bibliographie nationale française - audiovisuel** 400 à 500 par mois 500,00 598,00
Bibliographie nationale française - musique imprimée** 100 à 200 par mois 200,00 239,20
Bibliographie nationale française - cartographie** 300 à 400 par mois 200,00 239,20
Bibliographie nationale française - région d'imprimeur** 400 à 800 par mois 200,00 239,20
Autorités personnes physiques, collectivités, titres* 500 par mois 700,00 837,20
Autorités -
Titres uniformes musicaux*		 500 par mois 500,00 598,00
Autorités - Noms géographiques* 100 par mois 500,00 598,00
Autorités RAMEAU* 1 000 par mois 700,00 837,20
* Pour les produits "Autorités", le produit contient les nouvelles notices, les modifications et les suppressions. Ainsi pour les "Autorités personnes physiques, collectivité, titres", il y a 500 nouvelles notices par mois, mais le produit contient également les modifications et suppressions, soit environ 10 000 notices par mois.

** Pour les produits "Bibliographie", le produit contient les nouvelles notices et les modifications.

Exonérations

Les bibliothèques publiques et les établissements ne faisant pas un usage commercial des notices peuvent bénéficier d'une exonération totale ou partielle de la tarification des produits courants et rétrospectifs, dans le cadre d'une convention avec la Bibliothèque nationale de France.
Si vous souhaitez bénéficier d'une exonération, veuillez contacter la Coordination des services et produits bibliographiques.
Contact
  • Département de l’Information bibliographique et numérique
    Quai François Mauriac
    75706 Paris Cedex 13
    Fax : 33 (0)1 53 79 85 86
    Courriel : coordination-bibliographique @bnf.fr

Redevance annuelle pour réutilisation commerciale

Tarifs de redevance annuelle sans mise à jour
Produits Volume indicatif de notices Redevance annuelle sans mise à jour
Tarif euros H.T.		 Redevance annuelle sans mise à jour
Tarif euros T.T.C.
(TVA 19,6%)
Catalogue des imprimés 3 158 208 700,00 837,20
Catalogue - audiovisuel avant 1983
 365 507 700,00 837,20
Bibliographie nationale française - livres** 1 569 164 500,00 598,00
Bibliographie nationale française - pub. en série** 216 628 300,00 358,80
Bibliographie nationale française - audiovisuel** 616 487 300,00 358,80
Bibliographie nationale française - musique imprimée** 136 493 150,00 179,40
Bibliographie nationale française - cartographie** 55 346 150,00 179,40
Bibliographie nationale française - région d'imprimeur**  selon la région
 150,00 179,40
Autorités personnes physiques, collectivités, titres* 1 384 826 500,00 598,00
Autorités - Titres uniformes musicaux* 106 874 300,00 358,80
Autorités - Noms géographiques* 103 010 300,00 358,80
Autorités RAMEAU* 160 688 500,00 598,00
* Pour les produits "Autorités", le produit contient les nouvelles notices, les modifications et les suppressions. Ainsi pour les "Autorités personnes physiques, collectivité, titres", il y a 500 nouvelles notices par mois, mais le produit contient également les modifications et suppressions, soit environ 10 000 notices par mois.

** Pour les produits "Bibliographie", le produit contient les nouvelles notices et les modifications.

Tarif annuel de la redevance pour les services bibliographiques

La réutilisation des données de la BnF récupérées via les services bibliographiques (Z 39.50, OAI-PMH) fait l'objet d'une redevance lorsqu'elle s'effectue dans un cadre commercial.

Le montant de cette redevance est forfaitaire et s'élève à 500,00 euros H.T. par an (soit un tarif annuel T.T.C. de 598,00 euros).

vendredi 3 février 2012