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En bref

La diffusion d'oeuvres sous-droit suppose l'autorisation préalable des titulaires de droit. Les autorisations nécessaires à la numérisation et à la mise en ligne sont délivrées par contrats. Ces contrats prévoient si la diffusion peut être réalisée uniquement dans les salles de lecture de la bibliothèque ou également sur son site Interrnet.

La BnF a également développé un partenariat avec les éditeurs pour le référencement d'œuvres sous-droit dans Gallica.

Une exception au droit de la propriété intellectuelle permet la communication aux chercheurs des ouvrages entrés par dépôt légal sur des postes individuels de consultation.

Gérer les droits

Diffusion d'œuvres sous-droit : contrats sur des collections particulières

Revues en Sciences humaines et sociales

Partenariat avec le portail CAIRN

Depuis 2006, des négociations sont conduites par le département de la Coopération de la BnF afin d'intégrer à Gallica plusieurs grandes revues en sciences humaines et sociales, au-delà de la barrière fixée par les droits d'auteur.

Cette initiative s'inscrit dans la cadre du partenariat avec le portail de diffusion de revues Cairn et concerne à ce jour 9 titres de revues :

  • la Revue Historique,
  • la Revue d'Histoire Littéraire de la France,
  • la Revue Française de Psychanalyse (Presses Universitaires de France),
  • Hérodote,
  • Dix-Huitième Siècle,
  • Le Mouvement social (La Découverte),
  • Études (SER-SA),
  • le Moyen Age (Deboeck),
  • la Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine (Armand Colin).

En vertu de cet accord, la BnF numérise le rétrospectif des revues diffusées par Cairn et les diffusent par le biais de Gallica de manière gratuite. A titre d'exemples, la revue Études, accessible sur Cairn de 2001 à 2009, est numérisée par la BnF de 1856 à 2000 et la Revue française de psychanalyse, accessible sur Cairn également de 2001 à 2009, est numérisée par la BnF de 1927 à 2000.

D'un point de vue documentaire, les numéros récents des revues numérisées viennent compléter les fonds patrimoniaux disponibles sur Gallica.

A terme, des liens seront établis entre le portail Cairn et Gallica pour faciliter le parcours et offrir ainsi un accès continu aux utilisateurs distants.

Sur place, les lecteurs de la BnF (bibliothèque de recherche uniquement) ont accès gratuitement à l'ensemble des ressources contenues dans le portail Cairn, ainsi que, bien entendu, aux ressources de Gallica.

De manière à opérer dans le respect des règles de la propriété intellectuelle, la BnF recueille préalablement à la numérisation l'accord des éditeurs, mais aussi celui des auteurs d'articles, en travaillant avec la rédaction des revues pour effectuer les démarches nécessaires.

Les mises en ligne ont déjà commencé pour la revue Études, la Revue Française de Psychanalyse et la Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine. La numérisation des autres titres devrait intervenir d'ici à la fin de l'année 2009.

Au delà du domaine des sciences humaines et sociales et du partenariat avec Cairn, des accords de numérisation ont aussi été négociés avec des revues en sciences dures (Comptes rendus de l'Académie des Sciences, Bulletin de la Société Entomologique de France), ainsi qu'avec des sociétés savantes (Revue Mabillon).

Le portail CAIRN

CAIRN diffuse à ce jour plus de 190 titres de périodiques, à partir de 2001, qui sont disponibles pour partie gratuitement et pour partie en accès payant : c'est le système de la barrière mobile. Dans le cadre d'une barrière mobile de 5 ans par exemple, seules les 5 dernières années de publication sont en accès payant.

Au delà du domaine des sciences humaines et sociales et du partenariat avec Cairn, des accords de numérisation ont aussi été négociés avec des revues en sciences dures (Comptes rendus de l'Académie des Sciences, Bulletin de la Société Entomologique de France), ainsi qu'avec des sociétés savantes (Revue Mabillon).

Fonds Gilles Deleuze

30 heures de cours donnés par le philosophe Gille Deleuze de 1979 à 1984 à l'Université de Paris VIII‑Vincennes (puis Saint-Denis) ont été numérisées et seront bientôt accessibles via Gallica.

Leur mise en ligne a nécessité l'autorisation des ayants droit conformément au régime du droit au respect de la vie privée, ainsi que de l'auteur de ces enregistrements au titre du droit moral et de ses droits patrimoniaux.

mardi 28 septembre 2010