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Réseau des bibliothèques de dépôt légal imprimeur : 2èmes journées

Journées d'information et d'échange (JBDLI)

Logo des journées dépôt légal imprimeur

jeudi 22 et vendredi 23 janvier 2009
site François-Mitterrand – Belvédère

organisées par le département de la Coopération
et le département du Dépôt légal de la BnF

L’organisation de Journées des pôles associés de dépôt légal imprimeur se situe dans un contexte de reprise de contact avec le réseau des bibliothèques chargées de la collecte du dépôt légal imprimeur (BDLI), qui n’avaient pas été réunies depuis 2004.

La réforme du dépôt légal est intervenue depuis lors (2006) et l’information sur les conséquences et les nouvelles dispositions méritent d’être rappelées.

Il s’agit également d’évoquer le dépôt légal du web, en dressant un bilan de l'expérience menée en 2007 avec huit BDLI, ainsi que le traitement de la presse quotidienne régionale.

De plus, la convention triennale avec les BDLI étant arrivée à son terme, le réexamen de la répartition des subventions est également à l’ordre du jour.

Ces journées ont été l'occasion d’échanges sur les dispositifs à mettre en place, en terme de communication entre les BDLI, entre la Bibliothèque nationale de France et ses partenaires : dispositifs techniques, outils d’aide, échanges d’informations, formations, visites…, de manière à mieux appréhender les perspectives de coopération pour les trois ans à venir.

Discours d’ouverture et introduction aux journées

de gauche à droite : Aline Girard, Jacqueline Sanson, Hélène Jacobsen

De gauche à droite : Aline Girard, Jacqueline Sanson, Hélène Jacobsen


  • Discours d'ouveture par Jacqueline Sanson, Bibliothèque nationale de France
  • Introduction aux journées par Aline Girard, BnF/département de la Coopération et Hélène Jacobsen, BnF/département du Dépôt légal

Panorama du dépôt légal : chiffres et tendances des dépôts éditeurs et des dépôts imprimeurs

Panorama du dépôt légal éditeur

par Hélène Jacobsen, directrice du département du Dépôt légal (BnF)
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Le diaporama [fichier .pdf – 54 Ko – 14 p.]

Panorama du dépôt légal imprimeur

par Thierry Cloarec, directeur-adjoint du département de la Coopération (BnF)
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Le diaporama [fichier .pdf – 212 Ko – 19 p.]

Point sur les dispositions réglementaires qui encadrent le dépôt légal

par Valérie Game, directrice du département des Affaires juridiques et de la commande publique (BnF)
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Le curriculum vitæ de Valérie Game [fichier .pdf – 20 Ko]

Les dispositions législatives relatives au dépôt légal sont insérées dans le Code du patrimoine. Le champ du dépôt légal s’est étendu au fur et à mesure de l’apparition de nouveaux modes de diffusion du patrimoine culturel sur le territoire national. Il a ainsi été dernièrement étendu à l’Internet par la loi 2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information.
Le décret 93-1429 du 31 décembre 1993 relatif au dépôt légal détermine les organismes responsables du dépôt légal et les catégories de documents qui y sont soumis. Pour les livres et documents graphiques, il confie le dépôt légal imprimeur à différentes bibliothèques habilitées dont la liste est arrêtée par le ministre chargé de la culture. Des conventions ont en outre été conclues par la BnF avec ces bibliothèques afin de mettre en place un rôle partagé en matière de conservation du dépôt légal éditeur, faisant ainsi de ces bibliothèques des pôles associés de la BnF.
Le décret de 1993 a été modifié par un décret n° 2006-696 du 13 juin 2006 qui a notamment réduit le nombre d’exemplaires devant être déposés à la Bibliothèque nationale de France, ainsi que dans les BDLI. Un nouveau texte devrait prochainement le compléter pour préciser les conditions d’application du dépôt légal de l’Internet.
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La synthèse de l’intervention [fichier .pdf – 54 Ko – 6 p.]

Dispositif de soutien et d'encadrement du dépôt légal imprimeur et la prochaine convention triennale (2009-2011)

par Thierry Cloarec
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Le diaporama [fichier .pdf – 125 Ko – 17 p.]

Valorisation du dépôt légal imprimeur : retour sur trois expériences

BDLI de Lyon

par Anne Meyer, conservateur, responsable de la documentation régionale et du Dépôt légal imprimeur

BDLI d’Angers

par Marc-Edouard Gautier, conservateur chargé des fonds patrimoniaux et du Dépôt légal imprimeur
La valorisation du DLI peut se faire à travers une diversité d’actions presque aussi grandes que pour les collections anciennes, rares ou précieuses. Cependant, le caractère plus ordinaire des collections du DLI fait sentir que sa valorisation répond en fait à autant d’objectifs de justification interne du service que d’objectifs externes de rayonnement et de conquête du public.

BDLI d'Orléans

par Olivier Morand, conservateur, responsable du fonds patrimoniale et chargé de la gestion du Dépôt légal imprimeur
La Médiathèque d’Orléans a organisé une exposition consacrée au dépôt légal imprimeur du 7 novembre 2008 au 3 janvier 2009. Dans une première partie ont été présentés différents documents reçus par dépôt légal depuis 1943, et, dans une seconde, le circuit du document avec la présentation de quelques outils utilisés. Cette exposition a permis une sensibilisation du public et une meilleure cohésion en interne.

Conservation répartie de la presse quotidienne régionale (PQR) : état des lieux et éléments du rapport 2007

par Philippe Mezzasalma, chef du service "Presse", département Droit, économie, politique (BnF)

Formations dispensées aux bibliothèques de dépôt légal imprimeur : bilan et recension des besoins et propositions

par Thierry Cloarec et Alix Bruys, chef du service de gestion des périodiques, département du Dépôt légal (BnF)

Temps d'échange sur les outils de veille

La veille pour les périodiques et le contrôle croisé : l’apport du dépôt légal imprimeur

par Élisabeth Olivieri, chargée de veille éditoriale pour les périodiques, département du Dépôt légal (BnF)
Le contrôle croisé avec le dépôt légal imprimeur est devenu la première source de veille éditoriale. Il s’agit d’une collecte large et éclectique, conjointement aux autres actions plus ciblées de la veille. Des moyens humains spécifiques et de meilleurs outils informatisés ont contribué depuis 2006 au développement de la veille et du contrôle croisé, coïncidant avec le développement d’Internet. Les retours ont été à la hauteur des efforts fournis, puisqu’un tiers des titres entrés par veille le sont grâce au dépôt légal imprimeur. Plus globalement, la part des titres entrés par veille éditoriale atteint 12 % de l’ensemble des nouveaux titres.

La veille éditoriale des livres et le contrôle croisé

par Agnès Démay, chef du service de gestion des livres, département du Dépôt légal (BnF) et Carole Varnier, chargée de veille éditoriale pour les livres, département du Dépôt légal (BnF)

Produits bibliographiques et contrôle croisé

par Caroline Demessence, coordinatrice des produits bibliographiques, département de l’Information bibliographique et numérique (BnF)

Dépôt légal du Web : retour sur l’expérimentation de 2007 et réflexion sur les futurs chantiers à mener

par Gildas Illien, chef du service du dépôt légal numérique, département du Dépôt légal (BnF), Clément Oury, chargé de collections du dépôt légal numérique, département du Dépôt légal (BnF), et Bruno Bonnenfant, élève conservateur de l’ENSSIB, auteur d’un mémoire sur l’archivage du web régional (celui du Forez à la bibliothèque de Saint-Etienne) et la coopération

Clôture des journées

par Catherine Dhérent, adjointe au directeur des services et des réseaux (BnF)

vendredi 3 août 2012

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