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Tous les formulaires de déclaration

Sommaire
  Déclaration en ligne : nouveau service
  Formulaires à téléchager

 

Vous pouvez télécharger les formulaires en cliquant sur l'iconetélécharger
(En cas de problème d'affichage, clic droit de la souris sur le lien et choisir "Enregistrer la cible sous").

 

Nouveau : un service en ligne pour faciliter le dépôt légal des éditeurs http://depotlegal.bnf.fr

Pour les livres et les périodiques, vous pouvez désormais :

  • saisir vos déclarations en ligne ;
  • accéder à vos récépissés dès l'enregistrement du dépôt ;
  • disposer de ressources consultables de manière pérenne, téléchargeables et imprimables ;
  • suivre les étapes du traitement de vos dépôts au sein de la Bibliothèque : de leur réception à leur signalement dans le catalogue et dans la Bibliographie nationale française.

 

Découvrez  ce nouveau service

 

attention L'éditeur doit continuer à envoyer une déclaration imprimée en accompagnement des livres et des nouveaux périodiques déposés.

En cas de problème d'inscription : depotlegal.editeur@bnf.fr

 

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Dans le tableau ci-dessous, sont proposés :

  • le téléchargement du formulaire pour chaque type de document
  • des informations sur le dépôt légal de chaque type de document en cliquant sur son intitulé

Le logiciel (gratuit) Acrobat Reader permettant de visualiser les formulaires est disponible à cette adresse : http://www.adobe.fr/products/acrobat/readstep.html

Il est possible de télécharger chacun de ces formulaires par un double clic sur le lien correspondant avec le bouton droit de la souris qui permet d'accéder aux commandes "enregistrer sous" ou "sauvez sous" du navigateur. A partir du disque dur, il est ensuite possible d'ouvrir et d'imprimer le fichier grâce à Acrobat Reader.

Une fois rempli par vos soins, le formulaire est traité selon les procédures habituelles (dépôt sur place ou envoi postal).

 

attentionPour les déclarations Livres et autres documents non périodiques, Périodiques déclaration initiale et déclaration globale annuelle les formulaires sont proposés en format .pdf permettant la saisie électronique : enregistrer d'abord le document avant de commencer la saisie des informations dans les champs.

Formulaires de déclarations de dépôt légal pour chaque type de document
Type de document et informations Formulaire à télécharger
Livres et autres documents non périodiques télécharger10069*03
Périodiques (déclaration initiale) télécharger10068*04
Périodiques (déclaration globale annuelle) télécharger12381*02
Documents cartographiques télécharger10805*02
Partitions musicales et chorégraphies télécharger10062*03
Documents graphiques et photographiques télécharger10061*03
Phonogrammes télécharger10064*04
Vidéogrammes autres que ceux fixés sur un support photochimique télécharger10066*03
Documents multimédias (qui regroupent deux ou plusieurs supports) télécharger10065*03
Documents multimédias (qui associent sur un même support deux ou plusieurs documents) télécharger10067*03
Progiciels, bases de données et systèmes experts télécharger10063*03

 

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Formulaires de déclaration
de dépôt auprès du Ministère de l'intérieur

Type de document Formulaire à télécharger
Déclarations initiale et globale annuelle de dépôt légal d'un périodiques (journal, revue, magazine...) auprès du ministère de l'Intérieur télécharger10822*03

 

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Deux formulaires de dépôt légal imprimeur sont disponibles pour chaque bibliothèque habilitée à recevoir le dépôt légal imprimeur :

Ces formulaires sont proposés au format .rtf (format d'échange pour traitement de texte - 9Ko pour chaque formulaire livre, 10Ko pour chaque formulaire périodique).

Il est possible de télécharger chacun de ces formulaires par un double clic sur le lien correspondant avec le bouton droit de la souris qui permet d'accéder aux commandes "enregistrer sous" ou "sauvez sous" du navigateur. A partir du disque dur, il est ensuite possible d'enregistrer le fichier sous Word et de l'imprimer.

Une fois rempli, le formulaire est utilisé selon les procédures habituelles (dépôt sur place ou envoi postal).

 

 

Bibliothèques habilitées à recevoir le dépôt légal imprimeur et formulaires de dépôt légal imprimeur
Bibliothèque Formulaire livre Formulaire périodique
ALSACE
(67 Bas-Rhin, 68 Haut-Rhin)
Bibliothèque nationale et universitaire
6, pl. de la République
67070 Strasbourg Cedex BP 1029 / F
Tél : 03-88-25-28-48 - Fax : 03-88-25-28-03
Courriel :
Depot-legal@bnus.u-strasbg.fr
télécharger télécharger
AQUITAINE
(24 Dordogne, 33 Gironde, 40 Landes, 47 Lot-et-Garonne, 64 Pyrénées-Atlantiques)
Bibliothèque municipale
7, rue du Corps Franc Pommiès
33075 Bordeaux Cedex
Tél : 05-56-10-30-00 - Fax : 05-56-10-30-90
Courriel :
bibli@mairie-bordeaux.fr
télécharger télécharger
AUVERGNE
(03 Allier, 15 Cantal, 43 Haute-Loire, 63 Puy-de-Dôme)
Bibliothèque communautaire et interuniversitaire
1, boulevard Lafayette - BP 27
63001 Clermont-Ferrand Cedex 1
Tél : 04-73-40-62-40 - Fax : 04-73-40-62-19
Courriel :
BMIU@univ-bpclermont.fr
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BASSE-NORMANDIE
(14 Calvados, 50 Manche, 61 Orne)
Bibliothèque municipale
Place Louis Guillouard
14027 Caen Cedex
Tél : 02-31-30-47-00- Fax : 02-31-30-47-01
Courriel :
bm@ville-caen.fr
télécharger télécharger
BOURGOGNE
(21 Côte-d'Or, 58 Nièvre, 71 Saône-et-Loire, 89 Yonne)

Bibliothèque municipale
5, rue de l'Ecole de Droit
21000 Dijon
Tél : 03-80-48-82-30 - Fax : 03-80-48-82-31
Courriel :
bmdijon@ville-dijon.fr
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BRETAGNE
(22 Côtes-d'Armor, 29 Finistère, 35 Ille-et-Vilaine, 56 Morbihan)

Bibliothèque de Rennes Métropole
Service du dépôt légal
46 boulevard Magenta - CS 91231
35012 Rennes Cedex
Tél. : 02-23-40-67-15 - Fax : 02-23-40-67-36
Courriel :
depot-legal@leschampslibres.fr
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CENTRE
(18 Cher, 28 Eure-et-Loir, 36 Indre, 37 Indre-et-Loire, 41 Loir-et-Cher, 45 Loiret)
Bibliothèque municipale
1, place Gambetta
45043 Orléans Cedex 01
Tél : 02-38-68-45-45 - Fax : 02-38-68-45-40
Courriel :
bibliotheques@ville-orleans.fr
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CHAMPAGNE-ARDENNE
(08 Ardennes, 10 Aube, 51 Marne, 52 Haute-Marne)
Bibliothèque Georges Pompidou
68, rue Léon Bourgeois
51038 Châlons-en-Champagne
Tél : 03-26-26-94-30 - Fax : 03-26-26-94-29
Courriel :
bibliotheque.mairie@chalons-en-champagne.net
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CORSE
(20.2A Corse-du-Sud, 20.2B Haute-Corse)

Bibliothèque municipale
50 rue cardinal Fesch - 20000 Ajaccio
Tél : 04-95-51-13-00 - Fax : 04-95-51-32-43
Courriel :
bibliotheque@ville-ajaccio.fr
télécharger télécharger
FRANCHE-COMTE
(25 Doubs, 39 Jura, 70 Haute-Saône, 90 Territoire-de-Belfort)
Médiathèque Pierre Bayle
27 rue de la République - BP 279
25016 Besançon Cedex
Tél : 03-81-87-81-40 - Fax : 03-81-61-98-77
Courriel :
marie.smouts@besancon.fr
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HAUTE-NORMANDIE
(27 Eure, 76 Seine-Maritime)
Bibliothèque municipale
3, rue Jacques-Villon
76043 Rouen Cedex
Tél. : 02-35-71-28-82 - Fax : 02-35-70-01-56
Courriel :
bm.villon@ville-rouen.fr
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ILE-DE-FRANCE
(75 Paris, 77 Seine-et-Marne, 78 Yvelines, 91 Essonne, 92 Hauts-de-Seine, 93 Seine-Saint-Denis,
94 Val-de-Marne, 95 Val-d'Oise)

Bibliothèque nationale de France
Dépôt légal livres
Quai François Mauriac
75706 Paris Cedex 13
Tél. : 01-53-79-43-37 - Fax : 01-53-79-45-60
Courriel :
depot.legal.livres@bnf.fr
Bibliothèque nationale de France
Dépôt légal périodiques
Quai François Mauriac
75706 Paris Cedex 13
Tél. : 01.53.79.88.83 - Fax : 01.53.79.85.56
Courriel : depot.legal.periodiques@bnf.fr
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LANGUEDOC-ROUSSILLON
(11 Aude, 30 Gard, 34 Hérault, 48 Lozère, 66 Pyrénées-Orientales)
Bibliothèque municipale
240, rue de l'Acropole
34000 Montpellier
Tél : 04-67-34-87-07 - Fax : 04-67-34-87-01
Courriel :
bm-secretariat@ville-montpellier.fr
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LIMOUSIN
(19 Corrèze, 23 Creuse, 87 Haute-Vienne)
Bibliothèque francophone multimédia
2, rue Longequeue - 87032 Limoges Cedex
Tél : 05-55-45- 96-00 - Fax : 05-55-45-96-96
Courriel :
depotlegal@bm-limoges.fr
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LORRAINE
(54 Meurthe-et-Moselle, 55 Meuse, 57 Moselle, 88 Vosges)
Bibliothèque municipale
43, rue Stanislas - CS 42-30
54042 Nancy Cedex
Tél : 03-83-37-38-83 - Fax : 03-83-37-91-82
Courriel :
bmnancy@mairie-nancy.fr
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MIDI-PYRENEES
(09 Ariège, 12 Aveyron, 31 Haute-Garonne, 32 Gers, 46 Lot, 65 Hautes-Pyrénées, 81 Tarn, 82 Tarn-et-Garonne)
Bibliothèque municipale
1, rue de Périgord - BP 7092
31070 Toulouse Cedex
Tél : 05-62-27-40-00 - Fax : 05-62-27-40-04
Courriel :
YYBMPER@mairie-toulouse.fr
télécharger télécharger
NORD-PAS-DE-CALAIS
(59 Nord, 62 Pas-de-Calais)
Bibliothèque municipale
32-34, rue E. Delesalle
59043 Lille Cedex
Tél. : 03-20-15-97-20 - Fax : 03-20-63-94-59
télécharger télécharger
PAYS DE LA LOIRE
(44 Loire-Atlantique, 49 Maine-et-Loire, 53 Mayenne, 72 Sarthe, 85 Vendée)
Bibliothèque municipale
49, rue de Toussaint
49000 Angers
Tél : 02-41-24-25-50 - Fax : 02-41-81-05-72
Courriel :
claudine.belayche@ville-angers.fr
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PICARDIE
(02 Aisne, 60 Oise, 80 Somme)
Bibliothèque municipale
50, rue de la République - BP 542
80005 Amiens Cedex 01
Tél : 03-22-97-10-10 - Fax : 03-22-97-10-70
Courriel :
bm-amiens@neuronnexion.fr
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POITOU-CHARENTES
(16 Charente, 17 Charente-Maritime, 79 Deux-Sèvres, 86 Vienne)
Bibliothèque municipale - Service du dépôt légal
158, rue Blaise Pascal
86000 Poitiers Cedex
Tél. : 05-49-57-92-34 - Fax : 05-49-37-86-72
Courriel :
depotlegal@mairie-poitiers.fr
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PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
(04 Alpes-de-Haute-Provence, 05 Hautes-Alpes, 06 Alpes-Maritimes, 13 Bouches-du-Rhône, 83 Var, 84 Vaucluse)
Bibliothèque municipale
23, rue de la Providence
13231 Marseille cedex 1
Tél : 04-91-55-36-60/61 - Fax : 04-91-55-23-44
Courriel :
dgac-depot-legal@mairie-marseille.fr
télécharger télécharger
RHONE-ALPES
(01 Ain, 07 Ardèche, 26 Drôme, 38 Isère, 42 Loire, 69 Rhône, 73 Savoie, 74 Haute-Savoie)
Bibliothèque municipale
30, boulevard Vivier-Merle
69431 Lyon Cedex 03
Tél : 04-78-62-18-00 - Fax : 04-78-62-19-49
Courriel :
bm@bm-lyon.fr
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Deux formulaires de dépôt légal imprimeur sont disponibles pour chaque bibliothèque habilitée à recevoir le dépôt légal imprimeur :

Ces formulaires sont proposés au format .rtf (format d'échange pour traitement de texte - 9Ko pour chaque formulaire livre, 10Ko pour chaque formulaire périodique).

Il est possible de télécharger chacun de ces formulaires par un double clic sur le lien correspondant avec le bouton droit de la souris qui permet d'accéder aux commandes "enregistrer sous" ou "sauvez sous" du navigateur. A partir du disque dur, il est ensuite possible d'enregistrer le fichier sous Word et de l'imprimer.

Une fois rempli, le formulaire est utilisé selon les procédures habituelles (dépôt sur place ou envoi postal).

Bibliothèques habilitées à recevoir le dépôt légal imprimeur et formulaires de dépôt légal imprimeur
Bibliothèque Formulaire livre Formulaire périodique
GUADELOUPE
Archives départementales de la Guadeloupe
BP 74 - 97102 Basse-Terre Cedex
Tél. : 00-590-81-13-02 - Fax : 00-590-81-97-15
Courriel : cg971.Archives@wanadoo.fr
télécharger télécharger
GUYANE
Archives départementales de Guyane
Place Léopold Héder
97307 Cayenne Cedex
Tél. : 00-594-29-52-70 - Fax : 00-594-29-52-89
télécharger télécharger
MARTINIQUE
Archives départementales de Martinique
BP 649 - 19, avenue Saint-John-Perse
97263 Fort-de-France Cedex
Tél. : 00-596-63-88-46 - Fax : 00-596-70-04-50
Courriel : archives@cg972.fr
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REUNION
Bibliothèque départementale
52, rue Roland-Garros
97400 Saint-Denis-de-la-Réunion
Tél. : 02-62-21-13-96 - Fax : 02-62-21-54-63
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Deux formulaires de dépôt légal imprimeur sont disponibles pour chaque bibliothèque habilitée à recevoir le dépôt légal imprimeur :

Ces formulaires sont proposés au format .rtf (format d'échange pour traitement de texte - 9Ko pour chaque formulaire livre, 10Ko pour chaque formulaire périodique).

Il est possible de télécharger chacun de ces formulaires par un double clic sur le lien correspondant avec le bouton droit de la souris qui permet d'accéder aux commandes "enregistrer sous" ou "sauvez sous" du navigateur. A partir du disque dur, il est ensuite possible d'enregistrer le fichier sous Word et de l'imprimer.

Une fois rempli, le formulaire est utilisé selon les procédures habituelles (dépôt sur place ou envoi postal).

Bibliothèques habilitées à recevoir le dépôt légal imprimeur et formulaires de dépôt légal imprimeur
Bibliothèque Formulaire livre Formulaire périodique
MAYOTTE
Bibliothèque Départementale de Prêt
Rue du stade Z.I. de Kaweni- BP 166
97600 Mamoudzou - Mayotte
Tél. : 02-69-64-93-50
Fax : 02-69-64-93-89
Courriel : bdp-mayotte@cg976.fr
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NOUVELLE-CALEDONIE, WALLIS-ET-FUTUNA
Bibliothèque Bernheim de Nouméa
BP G1
Nouméa Cedex - Nouvelle-Calédonie
Tél. : 00-687-24-20-90 - Fax : 00-687-27-65-88
Courriel : bibbern@canl.nc
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POLYNESIE FRANÇAISE
Archives territoriales de Polynésie française
BP 9063 MOTU UTA
98715 Papeete - Tahiti
Tél. : 06-89-41-96-01 - Fax : 06-89-41-96-03
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SAINT-PIERRE ET MIQUELON
Bibliothèque municipale
Rue Albert Briand - BP 4303
97500 Saint-Pierre-et-Miquelon
Tél. : 05-08-41-31-99 - Fax : 05-08-41-71-40
Courriel : spbiblio@cancom.net
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