Recherche et signalement des biens spoliés remis à la BnF

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La question des spoliations, et singulièrement des spoliations des biens culturels durant la Seconde Guerre mondiale, a fait l’objet de vifs débats à la fin des années 1990, périodes où les recherches ont été menées dans un contexte de forte pression politique, diplomatique et médiatique, aboutissant à l’adoption lors de la Conférence de Washington en 1998 de onze principes pour faciliter la recherche et la restitution des biens spoliés par les nazis.

En France, en 1997 une mission d’étude sur la spoliation des juifs de France pendant l’occupation (1997- 2000) est confiée par le Premier ministre de l’époque, Alain Juppé, à Jean Matteoli, alors président du Conseil économique et social. Onze rapports sur les différents aspects du sujet sont élaborés dans ce cadre, dont l’un, publié en 2000, porte sur la situation des 2 000 œuvres d’art confiées aux Musées nationaux par la Commission de choix des œuvres d’art. Une exposition de ces œuvres est organisée en 2000 accompagnée de quelques restitutions significatives.

En 2013, la Ministre de la Culture et de la Communication, Aurélie Filippetti lance une démarche dite Proactive pour identifier les propriétaires et ayants droit des œuvres d’art identifiées dans les musées par la mention « Musées nationaux récupérations » sans attendre que ceux-ci ne se manifestent.

C’est dans ce contexte, alors que la question des livres n’avait pas encore été officiellement abordée, que la Bibliothèque nationale de France a décidé à partir de 2013 d’engager à son tour des recherches dans ses fonds pour identifier les documents qui lui avaient été confiés après la guerre par la commission de choix chargée des documents imprimés et manuscrits, commission créée en pendant de la commission des œuvres d’art.