Le droit dans les ressources électroniques

« Justice apportant la balance », Guillaume de Digulleville, Le Pèlerinage de la vie humaine […], Français 377, fol. 124v - BnF
 
Vous recherchez des manuels, des exercices et des annales corrigées, des fiches de conseils méthodologiques, des outils de révisions (ouvrages ou fiches) ; de la doctrine dans des articles de revues ou des ouvrages, vous souhaitez consulter des textes de législation ou des décisions de justice et avoir en liens des commentaires s’y rapportant ; des ouvrages de référence et d’expertise destinés aux professionnels du droit ; alors les différentes bases de droit décrites ici peuvent vous être très utiles.

 

Grandes bases polyvalentes

Dalloz.fr : cette base propose un vaste éventail de ressources juridiques indispensables à l’étude comme à la recherche en droit (codes annotés, jurisprudence, doctrine, encyclopédies, formulaires, actualité juridique…) ainsi que des outils spécifiques pour faciliter le travail des étudiants (fiches d’orientation, fiches méthodologiques, études de cas et commentaires corrigés). Vous accéderez ainsi à plus de 1,5 millions de décisions de jurisprudence, 64 Codes annotés, 29 revues en texte intégral, 1200 actes et formulaires personnalisables ainsi qu’une sélection d’ouvrages et de manuels au format numérique.

Lamyline : cette base très riche propose plusieurs types de documents : la documentation des éditions Lamy  en texte intégral : plus de 70 ouvrages, avec l’édition à jour et les éditions antérieures,  21 revues avec parfois jusqu’à 10 années d’archives,  en droit civil, commercial, fiscal, social, transports, environnement, droit de l’immatériel, etc.  S’y ajoutent les revues des éditions Liaisons (droit social) en texte intégral et avec leurs archives complètes,  des encyclopédies issues de la base Lexbase (voir plus loin), ainsi qu’un fonds très important de sources officielles (françaises et européennes)  en matière de législation et de jurisprudence,  plusieurs milliers de modèles d’actes et de contrats (« formulaires »), et des actualités du droit.

Lexbase : cette base polyvalente est caractérisée par un fonds de doctrine uniquement en ligne, sans équivalent papier : 7 revues doctrinales (social, fiscal, privé, affaires, public, pénal, professions juridiques) et des encyclopédies en 34 parties, couvrant une grande partie des contentieux gérés par les professionnels du droit : droit social, fiscalité, droit des affaires,  droit civil, droit pénal, droit public, droit de la presse, profession d’avocat. Lexbase comprend également un fonds très important de jurisprudence : 4,5 Millions de décisions de jurisprudence française (constitutionnelle, judiciaire et administrative) et européenne. La base contient aussi d’autres sources officielles (législation et réglementation française et européenne, conventions collectives, réponses ministérielles, etc.) ainsi que des formulaires.

Lexis 360 (Accès sur place uniquement) : cette grande base de référence de l’éditeur Lexis Nexis contient la célèbre Encyclopédie Jurisclasseur, actualisée en permanence,  ainsi que  36 revues  en texte intégral portant sur tous les domaines du droit (dont par exemple  La Semaine juridique ).  La base propose aussi un important fonds de sources officielles  française  et européenne,  avec notamment  86 codes  dont certains annotés ou commentés. Lexis 360 est également connue pour son contenu  très riche en  jurisprudence : plus de 2,5 millions de décisions de justice, enrichies de la sélection et des analyses JurisData. La base présente  aussi des  fiches pédagogiques (fiches de méthodologie ou de révisions) en vue de la préparation de travaux dirigés et d’examens.

Bibliothèques numériques

Dalloz bibliothèque : Retrouvez l’intégralité du catalogue de la prestigieuse maison d’édition juridique, qui vous est proposé en version numérique, avec la double possibilité de « feuilleter » les ouvrages ou d’y effectuer des recherches par mots ou expressions clefs. Toutes les collections Dalloz (manuels universitaires, précis, ouvrages professionnels et de recherche), soit plus d’un millier de titres, sont ainsi consultables. 

Rappel sur la base Cyberlibris (base pluridisciplinaire) : parmi les collections thématiques présentes dans cette base pluridisciplinaire, regroupant une grande diversité d’éditeurs, des livres de droit  sont proposés  dans la catégorie Sciences Humaines et Sociales (9500 titres). Les contenus sont particulièrement adaptés aux étudiants de premier cycle, avec de nombreux manuels pour la préparation aux examens, mais s’adressent aussi à un plus large public. La recherche dans la base est possible par mots du titre, du texte, par auteur ou par éditeur. L’onglet Catalogue permet une recherche directe par éditeur. Scholarvox by Cyberlibris est accessible à distance pour les titulaires d’un Pass Lecture/Culture ou pour les usagers qui ont créé un compte sur la plate-forme dans les murs de la BnF, ce qui permet ensuite un accès distant.

Bases portant principalement sur des articles de revues juridiques (références d’articles ou  articles en texte integral)

DoctrinalPlus : cette base, primordiale pour rechercher des articles de revues de droit, et très simple d’utilisation, propose les références bibliographiques d’articles de doctrine publiés dans plus de 300 revues juridiques (essentiellement françaises) depuis 1993, quel que soit leur éditeur, et dans tous les domaines du droit. L’accès à une référence permet de rebondir, par des liens, vers le texte de loi ou la décision de justice commentée, ainsi que vers d’autres articles portant sur les mêmes sources officielles. Une passerelle vers les bases Dalloz.fr et Lextenso permet d’obtenir le texte  intégral de l’article paru chez ces éditeurs. DoctrinalPlus contient également un portail d’accès à de la législation et de la jurisprudence française et européenne.

Lextenso : La base Lextenso donne accès à 25 revues juridiques françaises en texte intégral (notamment : Gazette du Palais, Petites Affiches, Defrénois, Revue des contrats, Revue du droit public, Revue des finances publiques, Bulletin Joly Bourse, Bulletin Joly Sociétés, etc.), à 88 études Joly Sociétés, études de référence pour les praticiens du droit des sociétés, et à de la jurisprudence constitutionnelle, judiciaire, et administrative (environ 2,7 millions de décisions juridictionnelles en texte intégral, avec un lien vers les notes et commentaires de la décision quand elle est commentée dans une ou plusieurs revues de Lextenso).

Bases destinées aux professionnels du droit

Navis : base des Editions Francis Lefebvre (groupe d’édition Lefebvre – Sarrut), s’adressant principalement aux professions juridiques, comptables et financières, et proposant notamment en version électronique l’équivalent de la version imprimée de 30 Mementos Francis Lefebvre , dans les domaines suivants : fiscal, social, droit des affaires, comptabilité, immobilier, patrimoine, et associations. On y trouve également la Documentation pratique dans 3 domaines (affaires, fiscal, social), des codes, des normes comptables, de la jurisprudence nationale et européenne, des revues d’actualité et de jurisprudence, les  Dossiers Themexpress, et des modèles de formulaires.

ELnet : base des Éditions législatives  (groupe d’édition Lefebvre – Sarrut),  destinée aux professionnels du droit. Elle contient notamment l’équivalent en ligne de la collection des 21 Dictionnaires permanents et 3 Guides permanents, mis à jour en permanence, et couvrant de nombreux domaines  (droit social, droit des affaires y compris européen, droit  des assurances, droit fiscal, droit de l’urbanisme, de la construction et de l’immobilier, droit de l’environnement, droit rural, droit des étrangers, droit de la santé et de la bioéthique, droit du sport, etc.) ainsi que des modèles d’actes et de formulaires, une rubrique Actualités et Veille , et un fonds de législation et de jurisprudence,  dans tous les domaines du droit couverts par la base.

 

Comment consulter les bases de données ? 
Accès distant

Sauf mention contraire, les bases de données mentionnées ici sont accessibles à distance si vous avez le Pass Recherche illimité ou le Pass Lecture/Culture. Il suffit de cliquer sur le lien dans cet article et, à distance, de vous authentifier comme pour l’espace personnel. Si vous n’avez pas encore de compte, il convient d’en créer un en cliquant sur Créer un compte. Vous pouvez également faire vos recherches directement dans le portail des ressources électroniques où vous trouvez des bases de données, des périodiques en ligne, des livres numériques.  À distance, il vous sera demandé de vous identifier de la même manière.

 

Accès sur place

Sur les postes informatiques en salle de lecture de la BnF
Ressources électroniques > Bases de données > Lettre L  pour Lexis360.